Tous les droits du présent site sont propriété exclusive de :
REFERENCE MOTO : EURL au capital de 7500€ - RCS de Clermont Ferrand : 414 737 056 000 13 -N° TVA: FrR7414737056 -Siège social : 19 route d' Ambert - 63120 Courpière - France.
Monsieur Daniel TARRIT en sa qualité de gérant de la société Référence Moto.
Conception - Réalisation :
pour Référence Moto : IPC FOREZ / P Chassonnerie - Le Trioulier -63120 Vollore Ville - 06 87 85 95 73 - troulier@wanadoo.fr
Hébergement :
OVH : SAS au capital de 10069020€- RCS Lille Métropole : 424 761 419 000 45 -Code APE :2620Z - N° TVA : FR22424761419.Siège social : 2 rue Kellermann- 59100 Roubaix -France
Droit applicable:
Le site interne referencemoto.fr et les présentes conditions générales sont soumis au droit Français,et sont écrites en français.
Le site respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent,pour cela prenez contact auprès de RéférenceMoto.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Menu secondaire :
Lors d’une visite sur notre site, REFERENCE MOTO installe des cookies sur le disque dur de l’ordinateur de l’internaute.
Un cookie est une donnée utilisée par un serveur web pour envoyer des informations d’état au navigateur d’un utilisateur, et pour ce navigateur de renvoyer des informations d’état au serveur web d’origine.
Les cookies ont pour finalité exclusive de faciliter la communication par voie électronique.
Vous pouvez désactiver l’utilisation des cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.
